Thème
Organes de Gestion

Ref	Titre	Juridiction	Ville	Thème	Date	Mots clés
45191	Société commerciale – Gérant – Théorie de l’apparence – Cassation de l’arrêt qui écarte la responsabilité de la société sans répondre au moyen fondé sur la situation apparente de l’ancien gérant (Cass. com. 2020)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	23/09/2020	Tiers de bonne foi, Théorie de l’apparence, Société à responsabilité limitée, Signature, SARL, Registre de commerce, Publicité légale, Protection des tiers, Pouvoirs, manque de base légale, Mandat apparent, Lettre de change, Gérant, Démission, Défaut de réponse à conclusions, Cassation
43466	Société à responsabilité limitée : La saisine du juge des référés pour la désignation d’un mandataire chargé de convoquer l’assemblée générale est irrecevable sans demande préalable infructueuse adressée au gérant, même démissionnaire	Cour d'appel de commerce	Marrakech	Sociétés, Organes de Gestion	04/06/2025	Société à responsabilité limitée, Mise en demeure préalable, Mandataire ad hoc, Juge des référés, Irrecevabilité, Gérant, Démission du gérant, Convocation de l’assemblée générale, Assemblée générale, Article 71 loi 5-96
43403	Action individuelle de l’associé contre le gérant : la perte d’actifs de la société ne constitue pas un préjudice personnel distinct	Cour d'appel de commerce	Marrakech	Sociétés, Organes de Gestion	23/04/2025	Société à responsabilité limitée, Responsabilité du gérant, Qualité pour agir, Préjudice social, Préjudice personnel, Gérant, Faute de gestion, Associé, Action sociale, Action individuelle
43336	Révocation du gérant de SARL : le cumul de fautes de gestion, notamment la violation du droit d’information de l’associé et le manquement aux obligations locatives de la société, constitue une cause légitime de révocation judiciaire	Cour d'appel de commerce	Marrakech	Sociétés, Organes de Gestion	18/03/2025	Société à responsabilité limitée (SARL), Révocation judiciaire, Perte de confiance, Gérant, Faute de gestion, Droit à l'information des associés, Cause légitime, Assemblée générale, Absence de convocation
43338	Société anonyme : L’annulation d’une assemblée générale entraîne la nullité des délibérations du conseil d’administration qui en découlent	Cour d'appel de commerce	Marrakech	Sociétés, Organes de Gestion	11/02/2025	Société anonyme, Organes de gestion, Nullité, Directeur général, Conseil d'administration, Autorité de la chose jugée, Assemblée générale, Annulation de délibération
52091	Société à responsabilité limitée : engagement de la société par un seul gérant malgré une clause statutaire imposant une signature conjointe (Cass. com. 2011)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	06/01/2011	Société à responsabilité limitée, Signature conjointe, Rejet, Protection des tiers, Pouvoirs du gérant, Organes de gestion, Opposabilité aux tiers, Obligation de la caution, Limitation de pouvoirs, Gérant, Engagement de la société, Clauses statutaires, Charge de la preuve, Cautionnement
52254	La propriété d’une entreprise concurrente par le gérant d’une SARL caractérise une situation d’incompatibilité constituant un juste motif de révocation (Cass. com. 2011)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	28/04/2011	Société à responsabilité limitée, Révocation du gérant, Rejet, Juste motif, Incompatibilité, Gérant, Désignation d'un mandataire, Convocation, Conflit d'intérêts, Carence du gérant, Assemblée générale, Activité concurrente
52384	Le dépassement des pouvoirs du dirigeant est inopposable au tiers contractant de bonne foi (Cass. com. 2011)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	29/09/2011	Validité de l'acte, Tiers de bonne foi, Société, Responsabilité personnelle du dirigeant, Représentation de la société, Rejet, Pouvoirs du dirigeant, Organes de gestion, Inopposabilité, Dirigeant social, Dépassement de pouvoirs
52559	SARL : le droit d’information de l’associé est inconditionnel et subsiste même en cas de cessation d’activité (Cass. com. 2013)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	18/04/2013	Société à responsabilité limitée, SARL, Rejet, Droit des sociétés, Droit d'information de l'associé, Documents comptables, Communication des documents sociaux, Cessation d'activité, Absence de bénéfices
52611	Le cumul des mandats de commissaire aux comptes d’une société mère et de commissaire aux apports de ses filiales n’est pas une cause d’incompatibilité (Cass. com. 2013)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	16/05/2013	Société mère, Société anonyme, Rémunération, Rejet, Récusation, Incompatibilité, Filiale, Conflit d'intérêts, Commissaire aux comptes, Commissaire aux apports
53066	Gérant de société : La désignation statutaire prévaut sur les preuves contraires pour déterminer sa responsabilité (Cass. com. 2015)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	19/03/2015	Voies de recours, Société de personnes, Responsabilité du gérant, Rejet, Preuve de la gérance, Pourvoi en cassation, Gérant, Force probante des statuts, Distribution des bénéfices, Désignation statutaire, Cassation partielle, Autorité de la chose jugée
35596	Révocation judiciaire du gérant unique pour motif légitime : défaut de convocation des assemblées générales et de présentation des comptes annuels (Cass. com. 2018)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	31/05/2018	Validité du mandat ad litem, Révocation judiciaire du gérant, Responsabilité du gérant unique, Procédure de contestation d'acte, Portée du mandat, Manquement aux obligations légales du gérant, Juste motif, Droit des sociétés, Défaut de convocation des assemblées générales, Défaut d'établissement des rapports de gestion, Contestation du mandat de représentation en justice, Approbation des comptes
35588	Révocation du gérant par un conseil d’administration réuni à l’étranger : nullité en l’absence de décision d’une assemblée générale tenue au siège social (CA com. Casablanca, 2016)	Cour d'appel de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	06/12/2016	Vice de forme de l'assignation, Révocation de gérant de société, Qualité à agir suite à une fusion, Primauté des règles impératives marocaines pour les sociétés locales, Pouvoirs respectifs des organes sociaux, Lieu de tenue des assemblées générales, Irrégularité de la convocation d'une assemblée générale, Compétence internationale des juridictions marocaines, Application de la loi marocaine aux sociétés, Annulation de procès-verbal d'assemblée générale, Absence de préjudice dirimant
35590	Action en révocation d’un cogérant de SARL : irrecevabilité faute de mise en cause préalable de l’associé cogérant (CA. com. Casablanca 2018)	Cour d'appel de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	12/06/2018	Vice de forme, Substitution de motifs par la cour d'appel, Société à responsabilité limitée, Révocation judiciaire du gérant, Recevabilité de l'action en révocation, Mise en cause de l'associé cogérant, Irrecevabilité, Défaut de mise en cause, Conflit entre associés cogérants, Cogérance, Cause légitime
35598	Qualification du mandat social du directeur général d’une société anonyme : exclusion de la qualité de salarié faute de lien de subordination (Cass. com. 2011)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	02/06/2011	Société anonyme, Contrat de travail, Déclaration CNSS, Déclaration fiscale, Directeur général, Droit des sociétés, Droit du travail, Indemnité de rupture, Conseil d'administration, Mandat Social, Preuve de la qualité de salarié, qualification juridique, Rémunération de mandataire, Révocation, Salaire, Salarié, Mandataire social, Absence de lien de subordination
35554	Cession irrégulière de fonds de commerce d’une SARL : irrecevabilité de la nullité à l’égard de l’acquéreur de bonne foi (CA. com. Casablanca 2013)	Cour d'appel de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	30/05/2013	Violation des statuts, Tiers acquéreur, Société à responsabilité limitée, Qualité pour agir en nullité, Protection des tiers, Pouvoirs du gérant, Opposabilité aux tiers, Gérant, Faute de gestion, Dépassement de pouvoirs, Cession de fonds de commerce, Bonne foi du tiers acquéreur, Associé non contractant, Action en responsabilité contre le gérant, Action en Nullité
35548	Paralysie de la SARL par empêchement d’un cogérant : Pouvoirs du juge des référés pour autoriser une gestion unique provisoire et limitée (Trib. com. Tanger 2020)	Tribunal de commerce	Tanger	Sociétés, Organes de Gestion	28/10/2020	Société à responsabilité limitée, Continuité de l’exploitation, Distinction compétences référé et fond, Exécution provisoire, Fermeture des frontières, Impossibilité de gestion conjointe, Irrecevabilité de la demande reconventionnelle, Cogérance statutaire, Juge des référés, Mesure de recherche nationale contre un cogérant, Paralysie de l’activité sociale, Prévention d’un dommage imminent, Référé commercial, Sauvegarde des intérêts sociaux, Signature conjointe, Mesure conservatoire urgente, Autorisation de gestion unilatérale provisoire
34700	Révocation du gérant de SARL : absence d’assemblées et pénalités fiscales reconnues comme fautes graves (CA. com. Casablanca 2022)	Cour d'appel de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	22/09/2022	Taxe sur les terrains non bâtis, Société à responsabilité limitée, Révocation judiciaire du gérant, Révocation du gérant, Responsabilité du dirigeant, Pénalités fiscales, Manquement grave, Intérêt social, Cause légitime, Assemblée générale non convoquée
34663	Révocation judiciaire du cogérant – Défaut de preuve des motifs légitimes et des actes de concurrence déloyale allégués – Confirmation du rejet de la demande par substitution de motifs (CA. com. Casablanca, 2022)	Cour d'appel de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	01/12/2022	Substitution de motifs en appel, Société à responsabilité limitée, Révocation judiciaire du gérant, Qualité pour agir de l'associé-gérant, Preuve insuffisante des faits allégués, Pouvoir souverain des juges du fond, Irrecevabilité de la demande faute de preuve, Détournement d'actifs sociaux, Création frauduleuse d'une société concurrente, Concurrence déloyale entre associés, Appréciation souveraine des preuves
34555	Révocation judiciaire du gérant de SARL : Appréciation de la cause légitime au regard du manquement à l’obligation de communication des documents (Cass. com. 2023)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	25/01/2023	Taxes judiciaires, Société anonyme à responsabilité limitée, Société à responsabilité limitée, Révocation judiciaire du gérant, Révocation, Refus d’accès aux documents comptables, Manquement grave, Irrégularité des assemblées générales, Huissier de justice, Gérant, Droit de contrôle des associés, Cause légitime de révocation
34556	Mésentente entre associés de SARL : cause légitime de révocation judiciaire du gérant (Cass. com. 2023)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	25/01/2023	نزاعات بين الشركاء, Conflit social paralysant la société, Contrôle limité de la Cour de cassation, Dissensions entre associés, Entrave au commissaire aux comptes, Fautes de gestion, Mésentente entre associés, Motif autonome et suffisant, Condamnation pénale non définitive, Motif légitime de révocation, Pouvoir souverain des juges du fond, Présomption d'innocence, Révocation du gérant, Révocation judiciaire du gérant, Société à responsabilité limitée, طلب عزل مسير, Moyen de cassation, Commissaire aux comptes
34557	Révocation judiciaire du gérant de SARL : nécessité d’un motif légitime caractérisé par des fautes de gestion d’une gravité suffisante (Cass. com. 2023)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	19/01/2023	Société à responsabilité limitée, Révocation judiciaire du gérant, Rejet du pourvoi, Quote-part des bénéfices sociaux, Pouvoir discrétionnaire du juge, Motif légitime d'éviction, Manquement du gérant, Insuffisance de preuve, Expertise comptable judiciaire, États financiers, Assemblée générale ordinaire, Appréciation souveraine des faits, Abus de confiance
34397	Révocation du gérant : caractérisation des fautes graves de gestion et violation du droit d’information des associés (CA. com. Marrakech 2025)	Cour d'appel de commerce	Marrakech	Sociétés, Organes de Gestion	18/03/2025	فقدان الثقة بين الشركاء والمسير, عزل المسير, الإخلال بالتزامات المسير, Révocation de gérant, Procédure pénale en cours, Perte de confiance entre associés et gérant, Mise en mouvement de l'action publique, Manquement aux obligations du gérant, Intérêt social, Établissement de factures fictives, Entrave à l'exercice du droit d'information, Droit d'information des associés, Défaut de paiement des loyers commerciaux, Convocation d'assemblée générale, Cause légitime de révocation, Actes de mauvaise gestion
33549	Liquidation volontaire d’une société – Refus de restitution des fonds par la banque – Compétence exclusive du liquidateur pour réclamer le solde de liquidation (Trib. com. Casablanca 2024)	Tribunal de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	11/07/2024	Société anonyme, Répartition du solde net, Refus de restitution des fonds, Qualité pour agir, Pouvoirs du liquidateur, Obligation de la banque, Mandat du liquidateur, Liquidation volontaire, Distribution aux actionnaires, Compétence exclusive du liquidateur, Clôture de la liquidation, Assemblée générale extraordinaire, Actionnaire principal
29286	Révocation du gérant de SARL : l’appréciation souveraine des juges du fond (Cour d’appel de commerce de Marrakech 2023)	Cour d'appel de commerce	Marrakech	Sociétés, Organes de Gestion	03/10/2023	مقتضيات المادة 69 من قانون الشركات, Cause légitime, Changement de dénomination sociale, Fermeture du commerce, Gestion financière, Intérêt social, Obligations du gérant, Pandémie de COVID-19, Pouvoirs du gérant, Protection des associés minoritaires, Révocation du gérant, SARL, Travaux de rénovation, أخطاء, أرباح, Appréciation souveraine des juges du fond, إغلاق المحل, القوائم التركيبية, المحاسبة, النظام الأساسي للشركة, تصرفات, تغيير الاسم التجاري, جمع عام, سبب صحيح, سوء التسيير, ضرر, عجز مالي, عزل المسير, محضر الضابطة القضائية, مصالح الشركة, الإصلاحات, Abus de Majorité
15837	Obligation de loyauté du gérant : l’exercice d’une activité concurrente sans autorisation des associés justifie la révocation (Cour d’appel de commerce Casablanca 2011)	Cour d'appel de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	31/05/2011	Violation des statuts, Activité concurrente, Clause de non concurrence, Concurrence déloyale, Conflit d'intérêts, Exclusion d’un associé, Gérant, Gestion d’entreprise, Intérêt social, Abus de pouvoir, Mandataire social, Pratiques commerciales déloyales, Préjudice économique, Protection du fonds de commerce, Responsabilité contractuelle, Responsabilité du dirigeant, Responsabilité du gérant, Société commerciale, Violation des obligations, Obligation de loyauté, Abus de position
16703	Désignation d’un administrateur provisoire : une mesure subordonnée à la seule paralysie du conseil d’administration (Cass. civ. 2001)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	28/03/2001	نقض, Cassation, Conditions de désignation, Conflit entre actionnaires, Conflit grave entre les membres du conseil d'administration, Convocation de l’assemblée générale, Désignation d'un administrateur judiciaire, Limites des pouvoirs de l'administrateur, Mission de l'administrateur provisoire, administrateur provisoire, Paralysie du fonctionnement de la société, استدعاء الجمعية العمومية, انعدام الأساس القانوني, تسيير الشركة وإدارتها, حراسة قضائية, خلاف خطير بين أعضاء مجلس الإدارة, شركات المساهمة, مسير مؤقت, نزاع بين الشركاء, Société de capitaux, Absence de base légale
19102	Reddition de comptes du gérant : l’acceptation régulière et prolongée des bénéfices par l’associé fait présumer son exécution (Cass. com. 2004)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	23/06/2004	Société à responsabilité limitée, Répartition des bénéfices, Rejet de la demande, Preuve, Ordonnance de clôture, Obligation de reddition de comptes, Gérant, Expertise comptable, Droits de la défense, Droit des sociétés, Associé, Appréciation souveraine, Acceptation des bénéfices
19400	Responsabilité des dirigeants de société anonyme : absence de préjudice personnel et rejet de l’action en responsabilité (Cass. com. 2007)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	04/07/2007	Société anonyme, Actionnaire, Commercial, Compétence du juge, Erreurs de gestion, Expertise comptable, Faute de gestion, Action en responsabilité, Gestion bancaire, Préjudice personnel, Provisionnement des créances douteuses, Règles comptables, Règles de prudence, Rejet du pourvoi, Responsabilité des dirigeants, Motivation suffisante, Absence de préjudice
19561	CCass,17/06/2009,993	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	17/06/2009	Responsabilité, Qualité pour agir, Prescription, Gérant, Faute de gestion, Délai
19639	CCass,30/12/2009,2073	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	30/12/2009	Qualité pour agir, Faux incident, Effets de commerce, Dirigeant
20434	TC,Casablanca,24/05/2007,5123	Tribunal de commerce	Casablanca	Sociétés, Organes de Gestion	24/05/2007	Effets, Défaut de qualité du contractant, Crédit, Contrat
20764	Révocation du gérant de société en nom collectif : exigence impérative de l’unanimité des autres associés (Cass. com. 2008)	Cour de cassation	Rabat	Sociétés, Organes de Gestion	21/05/2008	Société en nom collectif, Société à responsabilité limitée, Révocation du gérant, Nécessité de l'unanimité pour révoquer le gérant, Limites de la révocation judiciaire, Interprétation stricte des statuts, Conditions légales de révocation du gérant, Compétence judiciaire en droit des sociétés, Application différenciée des articles 14 et 69 loi 5-96

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