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Mot clé
Volonté expresse

Ref	Titre	Juridiction	Ville	Thème	Date	Mots clés
18082	CCass,13/05/2010,757	Cour de cassation	Rabat	Banque et établissements de crédit, Opérations de banque	13/05/2010	Opérations bancaires, Mouvements, Conditions, Compte courant, Clôture
19502	CCass,08/04/2009,510	Cour de cassation	Rabat	Civil, Extinction de l'obligation	08/04/2009	Volonté expresse, Preuve par écrit, Présomption impossible, Novation