C'est à bon droit qu'une cour d'appel écarte la qualification de coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner dès lors qu'elle constate souverainement, sans dénaturer les conclusions du rapport d'autopsie, que le lien de causalité entre les coups portés par le prévenu et le décès de la victime n'est pas établi avec certitude, la mort pouvant être la conséquence d'une pathologie antérieure que les violences n'auraient fait qu'aggraver.
C'est à bon droit qu'une cour d'appel écarte la qualification de coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner dès lors qu'elle constate souverainement, sans dénaturer les conclusions du rapport d'autopsie, que le lien de causalité entre les coups portés par le prévenu et le décès de la victime n'est pas établi avec certitude, la mort pouvant être la conséquence d'une pathologie antérieure que les violences n'auraient fait qu'aggraver.
