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إثبات عقد

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30885 Transport maritime : force probante du connaissement et obligations du destinataire (Cour d’appel de commerce Casablanca 2020) Cour d'appel de commerce Casablanca Commercial, Maritime 07/01/2020 مصاريف النقل, Contrat de transport maritime, Droit maritime, Exécution du contrat, Force probante, Obligations de l'expéditeur, Obligations du destinataire, الإثبات بالكتابة, Connaissement, الإثبات بشهادة الشهود, التزامات المرسل إليه, القوة الثبوتية, تفسير الشروط, تنفيذ العقد, سند الشحن, شرط المسؤولية, عقد النقل البحري, التزامات المرسل, Clause de responsabilité
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